Comité de déontologie du CNOSF

Saisi par le Président du CNOSF, le Comité de Déontologie est compétent pour donner un avis ou formuler des propositions sur toute question intéressant la déontologie du sport.

Organisation

Le Comité de déontologie comprend 9 membres qui se répartissent comme suit :

• Trois personnalités ayant compétence dans le domaine juridique.
• Trois personnalités ayant compétence dans les domaines scientifique, médical ou technique.
• Trois personnalités reconnues pour leur expérience ou leur rayonnement dans le domaine du sport.

Missions

Saisi par le Président du CNOSF, le Comité de déontologie est compétent pour :

• Donner un avis ou formuler des propositions sur toute question intéressant la déontologie du sport,
• Proposer des solutions aux différends qui pourraient surgir entre fédérations et groupements nationaux membres du CNOSF,
• Résoudre des difficultés soulevées par l’interprétation ou l’application des statuts ou du règlement intérieur du CNOSF.

Composition

L’Assemblée générale du CNOSF du 23 mai 2022 a ratifié la nomination de deux nouveaux membres de son Comité de déontologie. Madame Brigitte Deydier, conseillère experte haute performance à l’Agence nationale du sport, ancienne athlète de haut niveau, directrice technique nationale et dirigeante dans le sport et Madame Alexandra Recchia, multiple championne du Monde et d’Europe de karaté, ont rejoint le comité en leurs qualités respectives de personnalité ayant compétence dans les domaines scientifique, médical ou technique et de personnalité reconnue pour son expérience et son rayonnement dans le domaine du sport.

Monsieur François Besson
(Conseiller à la Cour de cassation)
Mandat : 2018-2024

Madame Wanda MASTOR
(Professeur des universités)
Mandat : 2021 – 2026

Professeur François Carré
(Professeur en physiologie cardiovasculaire au CHU de Rennes)
Mandat : 2019-2024

Brigitte Deydier
(Conseillère experte haute performance à l’Agence nationale du sport, ancienne athlète de haut niveau, directrice technique nationale et dirigeante dans le sport)
Mandat : 2022-2028

Jean-François Guillot
(Conseiller maître à la Cour des comptes et ancien directeur général du CNDS)
Mandat : 2019-2024

Nicolas Desforges
(Ancien préfet et délégué interministériel aux grands événements sportifs)
Mandat : 2020-2026

Alexandra Recchia
(Multiple championne du Monde et d’Europe de karaté)
Mandat : 2020-2028

Ethique et déontologie